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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4A
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CYAZYME.X.90
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYAZYME.X.90
ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4A (SARL)

Numéro de dépôt :
95587138
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque CYAZYME.X.90

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYAZYME.X.90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4A domicilié(e) 7 Avenue de l'Orme à Martin, 91080 COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 182 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4 A - France.

La marque CYAZYME.X.90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYAZYME.X.90 est expirée depuis le 5 septembre 2005.

ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4A a également déposé les autres marques suivantes : 4 QUATRA


ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4A (SARL) - 7 Avenue de l'Orme à Martin, 91080 COURCOURONNES - France - SIREN 391182854


ALIMENTATION ANIMALE AMONT AVAL 4 A - France


Inscription le 4 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°253823 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Additifs médicinaux pour l'alimentation animale Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.